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Titre: Essai critique sur la théorie de l'accessoire en droit privé Theme1: Droit - Théorie / Sociologie / Philosophie / Histoire du droit - Théorie du droit Theme2: Résumé: Plus de quarante ans après les travaux de Gilles Goubeaux, le temps était venu de repenser la théorie de l'accessoire. Download Essai critique sur la théorie de l'accessoire en droit privé. Tome 544 pdf books De fait, la recherche des mécanismes à l'oeuvre derrière cette théorie fait apparaître deux constats : en premier lieu, il est inopportun de recourir à la théorie de l'accessoire pour fonder le mécanisme de l'accession ainsi que la dépendance des sûretés envers la créance qu'elles garantissent ; en second lieu, la théorie de l'accessoire repose en réalité sur la notion de fonction, latente en droit positif. Cette notion, que la thèse s'efforce de mettre en lumière, permet de traduire l'intérêt économique qui justifie l'existence de chaque contrat, droit ou clause contractuelle. Or, il apparaît nécessaire de recourir à cette notion de fonction pour renouveler la théorie de l'accessoire. Free Joint to access PDF files and Read this Essai critique sur la théorie de l'accessoire en droit privé. Tome 544 ⭐ books every where. Over 10 million ePub/PDF/Audible/Kindle books covering all genres in our book directory. En effet, d'une part, la théorie de l'accessoire ne doit pas avoir pour effet une disparition simultanée de l'accessoire et du principal, car l'accessoire doit survivre à la disparition du principal si sa fonction demeure. D'autre part, la notion de fonction permet d'éclairer le seul rôle de la théorie de l'accessoire qui devrait être maintenu en droit positif : son rôle conservatoire. Ainsi, la théorie de l'accessoire ne devrait être utilisée que pour conserver le lien d'accessoire à principal, notamment en opérant une transmission simultanée de l'accessoire et du principal. ✅ [Read or Download] Essai critique sur la théorie de l'accessoire en droit privé. Tome 544 Full Books [ePub/PDF/Audible/Kindle] Ainsi rétablie dans sa cohérence, la théorie de l'accessoire en devient plus utile.

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